La Communauté de communes


 

 

La Communauté de Communes «Entre Saône et Grosne» est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Elle regroupe 23 communes et compte au dernier recensement 10 154 habitants.

Son siège se trouve à Sennecey-le-Grand, 30 rue des mûriers.

 

La Communauté de Communes a pour objet d'associer les communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace. Elle exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la conduite d'actions d'intérêts communautaires.


Nos compétences

Nos principales actions sont :

 

  • L'aménagement du territoire,
  • Le développement économique,
  • La protection et la mise en valeur de l'environnement,
  • L'action sociale d'intérêt communautaire,
  • Le développement et l'aménagement sportif,
  • Le développement du tourisme et de la culture.

Nos missions

Afin d’œuvrer au mieux dans nos principales missions, les délégués de la Communauté de Communes compte plusieurs Commissions :

 

Nos ressources

Nos ressources proviennent :

 

Des Dotations de l'Etat,

De recettes fiscales, au même titre que les communes, le Conseil Général et le Conseil Régional,

De la Taxe Professionnelle Unique (TPU).

 

Lors de la réalisation de projets, nous sollicitons des co-financeurs tels que l'Europe, l'Etat, le Conseil Général, le Conseil Régional, voire d'autres organismes, et recevons à ce titre des subventions.



VOS ÉLUS

Le Bureau de l'Intercommunalité

 

M. Jean-Claude BECOUSSE

 

Les Vice-Présidents,

 

M. Jean BOURDAILLET

M. Christian PROTET 

M. Jean-Pierre BONNOT 

Mme Suzanne D'ALESSIO

M. Marc MONNOT 

M. Jean-Paul BONTEMPS

M. Fabien BRUSSON 

Mme Michelle PEPE

Monsieur Jean-François BORDET

 

Les membres du bureau:

 

M. Philippe CHARLES DE LA BROUSSE

M. Jean-Michel COGNARD

M. Nicolas FOURNIER

M. Marc GAUTHIER

Mme Elisabeth CHEVAUX

Mme Monique HUGEL

M. Christian CRETIN

Mme Christine BOURGEON

M. Christian DUGUE

Mme Véronique DAUBY

M. Jean-Marc GAUDILLER

M. Claude PELLETIER

M. Jean-François PELLETIER

 

Le Conseil Communautaire

 

Le Conseil Communautaire est composé de 39 délégués issus des conseils municipaux des 23 communes membres.

 

Il regroupe le Président, les 9 Vice-Présidents et 29 délégués communautaires. Il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence intercommunale.

 

LES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES

 

Monsieur Jacques HUMBERT
Monsieur Philippe CHARLES DE LA BROUSSE
Monsieur Jean-Michel COGNARD
Madame Pascale PONSARD
Madame Monique HUGEL
Monsieur Nicolas FOURNIER
Monsieur Marc GAUTHIER
Madame Elisabeth CHEVAU
Madame Virginie PROST
Madame Martine GRANDJEAN
Monsieur Christian CRETIN
Monsieur Claude PELLETIER
Madame Christine BOURGEON
Monsieur Christian DUGUE
Madame Véronique DAUBY
Madame Estelle PROTAT
Madame Martine PERRAT
Monsieur Jean-François PELLETIER
Madame Maud MAGNIEN
Monsieur André SOUTON
Madame Patricia BROUZET
Monsieur Alain DIETRE
Madame Edith LUSSIAUD
Monsieur Pierre GAUDILLIERE
Madame Nathalie DEJAEGUER
Monsieur Estéban LOPEZ
Madame Maria FERNANDES ROCHA
Monsieur Didier RAVET
Monsieur Jean-Marc GAUDILLER