La Communauté de Communes entre Saône et Grosne


 

 

La Communauté de Communes Entre Saône et Grosne mène une politique audacieuse et responsable, tout en préservant son territoire où il fait bon vivre. Les élus
travaillent en interaction avec le personnel communautaire pour améliorer et développer de nouveaux services pour les habitants entre Saône et Grosne. Elle poursuit sans
relâche une politique solidaire pour soutenir et encourager le développement économique.
La Communauté de Communes Entre Saône et Grosne est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Elle regroupe 23 communes et compte au dernier
recensement 11 294 habitants.
Son siège se trouve à Sennecey-le-Grand, 30 rue des Mûriers.
La Communauté de Communes est gouvernée par un Conseil Communautaire composé de 39 délégués issus des conseils municipaux des communes intercommunales.


Nos compétences

Nos principales actions sont :

 

  • L'aménagement du territoire,
  • Le développement économique,
  • La protection et la mise en valeur de l'environnement,
  • L'action sociale d'intérêt communautaire,
  • Le développement et l'aménagement sportif,
  • Le développement du tourisme et de la culture
  • L'assainissement

Nos missions

Afin d’œuvrer au mieux dans nos principales missions, les délégués de la Communauté de Communes compte plusieurs Commissions

 

Nos ressources

Nos ressources proviennent :

 

Des Dotations de l'Etat,

De recettes fiscales, au même titre que les communes, le Conseil Général et le Conseil Régional,

De la Taxe Professionnelle Unique (TPU).

 

Lors de la réalisation de projets, nous sollicitons des co-financeurs tels que l'Europe, l'Etat, le Conseil Général, le Conseil Régional, voire d'autres organismes, et recevons à ce titre des subventions.



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PV d'institution du Conseil Communautaire entre Saône et Grosne
PV d'institution du Conseil Communautair
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Fonctionnement et Budget
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VOS ÉLUS

 Le Président :

 M. Jean-Claude BECOUSSE

 

Les Vice-Présidents :

 

- Madame Florence MARCEAU, 1ère Vice-Présidente, SENNECEY LE GRAND

 Pour toute action relative à l’activité économique, l’attractivité du territoire, la communication, à l’évolution des compétences et au sport

 

- Monsieur Christian PROTET, 2ème Vice-Président, SAINT-CYR

 Pour toute action relative aux travaux sur les structures et infrastructures intercommunales, à l’aménagement numérique, aux performances énergétiques et développement des énergies renouvelables

 

- Monsieur Marc MONNOT,

3ème Vice-Président, BRESSE-SUR-GROSNE

 Pour toute action relative à la collecte des déchets et à la gestion des déchèteries

 

- Madame Michèle PEPE,

4ème Vice-Présidente, BISSY-SOUS-UXELLES

 Pour toute action relative à la politique sociale, la petite enfance, l’enfance jeunesse, aux activités France Services, aux transports scolaires et à la mobilité.

 

- Monsieur Jean-François BORDET, 5ème Vice-Président, CORMATIN

 Pour toute action relative à l’assainissement collectif, à l’assainissement non collectif et à l’agriculture.

 

- Madame Marie-Laure BROCHOT, 6ème Vice-Présidente, SAINT-AMBREUIL

 Pour toute action relative aux ressources humaines, à la mutualisation et aux structures de santé

 

- Monsieur Didier CADENEL,

7ème Vice-Président, LA CHAPELLE DE BRAGNY

 Pour toute action relative au tourisme et à la culture

 

- Monsieur Michel FOUBERT,

8ème Vice-Président, GIGNY-SUR-SAONE

 Pour toute action relative à l’urbanisme, GEMAPI et à l’eau potable (en vue du transfert de compétence)

 

Les membres du bureau:

 

M. GINNETTI Laurent BEAUMONT SUR GROSNE

M. CHARLES DE LA BROUSSE Philippe CHAMPAGNY SOUS UXELLES

M. COGNARD Jean-Michel CHAPAIZE

M. AMBOISE Albert CURTIL SOUS BURNAND

M. CADENEL Didier LA CHAPELLE DE BRAGNY

M. FOURNIER Nicolas ETRIGNY

M. FOUBERT Michel GIGNY SUR SAONE

M. LABARBE Pascal JUGY

M. CRETIN Christian LALHEUE

M. CAMAND Jacques MALAY

Mme BERNARD Françoise MANCEY

M. DUGUE Christian MONTCEAUX RAGNY

Mme DAUBY Véronique NANTON

M. PELLETIER Jean-François SAVIGNY SUR SAONE

M. GAUDILLER Jean-Marc VERS

Le Conseil Communautaire

 

Le Conseil Communautaire est composé de 39 délégués issus des conseils municipaux des 23 communes membres.

 

 Il regroupe le Président, les 8 Vice-Présidents, 14 membres du bureau et 16 délégués communautaires.

Il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence intercommunale.

 

LES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES

 

M. CLEMENT Jérôme BOYER

Mme HOELLARD Leslie CORMATIN

Mme PROST Virginie LAIVES

Mme DURIAUX Philippe LAIVES

M. GILLOZ Denis NANTON

Mme PERRAT Martine SAINT CYR

M. GAUDILLIERE Pierre SENNECEY LE GRAND

Mme PLISSONNIER Carole SENNECEY LE GRAND

M DIETRE Alain SENNECEY LE GRAND

Mme BROUZET Patricia SENNECEY LE GRAND

M RAVET Didier SENNECEY LE GRAND

Mme BELLOT Stéphanie SENNECEY LE GRAND

M MATHIEU Eric SENNECEY LE GRAND

Mme VILLEROT Noëlle SENNECEY LE GRAND

M. POISOT Jean-Pierre SENNECEY LE GRAND

Mme MENELOT Isabelle SENNECEY LE GRAND