ACTUALITÉS
COVID 19
Confinement : Organisation des Services de la Communauté de Communes
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Les Communes
Assainissement
Assainissement Collectif
Les installations sur le territoire
Vos démarches
Vous emmenagez ou déménagez
Demande de raccordement
Autorisation de raccordement
Questions fréquentes
Tarif et redevance
Sites à consulter pour en savoir plus
Eaux usées les bons réflèxes
Assainissement non collectif
Vos démarches
ECONOMIE
COVID 19 -les aides aux entreprises
ZONES D'ACTIVITES SUD BOURGOGNE 71
ZA ECHO PARC
ZA LA CROISETTE
Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Urbanisme
Participation électronique du public sur l'aménagement de la zone d'activités économiques Echo Parc
Dossier d'approbation modification N°3 PLU Sennecey le Grand Authentifié
Avis d'enquête publique
Modification N°3 du PLU de Sennecey le Grand
SANTE
Les services à la population
France Services Sennecey
La Maison des Services au Public Cormatin
Le Portage de repas
Les services aux associations
Les services aux associations
Prêt de Véhicules
Equipements sportifs
Enfance et jeunesse
La petite enfance
L' espace enfance jeunesse
CULTURE ET TOURISME
GESTION DES DÉCHETS
Collecte des déchets et Redevance incitative
Le tri des déchets
Les déchèteries
La prévention des déchets
Le compostage
RENOVATION HABITAT
ENVIRONNEMENT
GEMAPI
Le zéro phyto
La pyrale du buis
Lutte contre les ragondins
Documents en ligne
Comptes-rendus de conseil
Marchés publics
Contact
ACTUALITÉS
COVID 19
Confinement : Organisation des Services de la Communauté de Communes
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Les Communes
Assainissement
Assainissement Collectif
Les installations sur le territoire
Vos démarches
Vous emmenagez ou déménagez
Demande de raccordement
Autorisation de raccordement
Questions fréquentes
Tarif et redevance
Sites à consulter pour en savoir plus
Eaux usées les bons réflèxes
Assainissement non collectif
Vos démarches
ECONOMIE
COVID 19 -les aides aux entreprises
ZONES D'ACTIVITES SUD BOURGOGNE 71
ZA ECHO PARC
ZA LA CROISETTE
Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Urbanisme
Participation électronique du public sur l'aménagement de la zone d'activités économiques Echo Parc
Dossier d'approbation modification N°3 PLU Sennecey le Grand Authentifié
Avis d'enquête publique
Modification N°3 du PLU de Sennecey le Grand
SANTE
Les services à la population
France Services Sennecey
La Maison des Services au Public Cormatin
Le Portage de repas
Les services aux associations
Les services aux associations
Prêt de Véhicules
Equipements sportifs
Enfance et jeunesse
La petite enfance
L' espace enfance jeunesse
CULTURE ET TOURISME
GESTION DES DÉCHETS
Collecte des déchets et Redevance incitative
Le tri des déchets
Les déchèteries
La prévention des déchets
Le compostage
RENOVATION HABITAT
ENVIRONNEMENT
GEMAPI
Le zéro phyto
La pyrale du buis
Lutte contre les ragondins
Documents en ligne
Comptes-rendus de conseil
Marchés publics
Contact
Documents en ligne
Comptes-rendus de conseil
Brochure Entre Saône et Grosne 2020
Prochain Conseil Communautaire
13 Avril 2021
Les compte-rendus de Conseil communautaire
Compte-rendu du CC du30 mars 2021.pdf
Document Adobe Acrobat
575.4 KB
Télécharger
Compte-rendu du CC du 09 février 2021.pd
Document Adobe Acrobat
550.1 KB
Télécharger
Compte-rendu du CC du 15 décembre.pdf
Document Adobe Acrobat
721.4 KB
Télécharger
CR Conseil Communautaire S&G 19 octobre 2020
compte rendu du conseil du 19 octobre (0
Document Adobe Acrobat
524.9 KB
Télécharger
2020
CR Conseil Communautaire S&G 15 sept
Compte-Rendu du Conseil Communautaire 15
Document Adobe Acrobat
538.9 KB
Télécharger
PV d'institution du Conseil Communautaire entre Saône et Grosne
PV d'institution du Conseil Communautair
Document Adobe Acrobat
549.8 KB
Télécharger
Compte-Rendu du Conseil Communautaire 15 juillet.pdf
Compte-Rendu du Conseil Communautaire 15
Document Adobe Acrobat
659.9 KB
Télécharger
Conseil Communautaire du 10 mars 2020.pd
Document Adobe Acrobat
721.6 KB
Télécharger
Compte rendu Conseil du 21 janvier 2020.
Document Adobe Acrobat
529.0 KB
Télécharger
2019
CC du 17 décembre 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
638.7 KB
Télécharger
Compte-rendu CC du 7 octobre.pdf
Document Adobe Acrobat
302.7 KB
Télécharger
Compte-rendu CC du 17 septembre 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
514.4 KB
Télécharger
Compte-rendu CC 2 juillet 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
275.5 KB
Télécharger
14 mai 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
403.7 KB
Télécharger
compte rendu CC du 29 avril 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
131.2 KB
Télécharger
Compte rendu CC 9 avril 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
529.0 KB
Télécharger
19 mars 2019.pdf
Document Adobe Acrobat
275.8 KB
Télécharger
compte rendu conseil du 19 février 2019.
Document Adobe Acrobat
486.4 KB
Télécharger
2018
compte rendu CC du 18 décembre 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
578.1 KB
Télécharger
CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU DU 13 NOV 2018
compte rendu 13 novembre 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
472.8 KB
Télécharger
Compte rendu du CC du 18 septembre 2018.
Document Adobe Acrobat
677.2 KB
Télécharger
Compte rendu du 17 juillet 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
471.6 KB
Télécharger
CR CC du 22 mai 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
6.1 MB
Télécharger
Compte rendu du 10 avril 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
505.9 KB
Télécharger
Compte rendu du 13 mars 2018
CC 13 mars 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
380.5 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 23 JANVIER 2018
23 janvier 2018.pdf
Document Adobe Acrobat
735.7 KB
Télécharger
2017
COMPTE-RENDU DU 18 JANVIER 2017
18 janvier 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
276.5 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 12 AVRIL 2017
12 avril 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
289.1 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 11 JUILLET 2017
11 juillet 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
266.0 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 24 OCTOBRE 2017
24 octobre 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
522.1 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 16 FÉVRIER 2017
16 février 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
585.1 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 17 MAI 2017
17 mai 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
385.3 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 19 SEPTEMBRE 2017
19 septembre 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
859.9 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 12 DECEMBRE 2017
12 décembre 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
1.0 MB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 27 MARS 2017
27 mars 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
1.0 MB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 20 JUIN 2017
20 juin 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
354.9 KB
Télécharger
COMPTE RENDU DU 26 SEPTEMBRE 2017
26 septembre 2017.pdf
Document Adobe Acrobat
352.6 KB
Télécharger
2016
COMPTE-RENDU DU 16 FÉVRIER 2016
16 février 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
128.5 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 16 MARS 2016
16 mars 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
213.8 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 12 AVRIL 2016
12 avril 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
2.5 MB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 17 MAI 2016
17 mai 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
182.1 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 12 JUILLET 2016
12 juillet 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
324.8 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 13 SEPTEMBRE 2016
13 septembre 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
398.2 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 19 SEPTEMBRE 2016
19 septembre 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
141.0 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 26 OCTOBRE 2016
26 octobre 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
269.2 KB
Télécharger
COMPTE-RENDU DU 7 DÉCEMBRE 2016
7 décembre 2016.pdf
Document Adobe Acrobat
574.0 KB
Télécharger
fermer