Deux minibus au service des associations


INFOCOM et VISIOCOM

 

 

 

 Grâce à de nombreux sponsors, la Communauté de Communes "Entre Saône et Grosne" met gratuitement à disposition des associations sportives, culturelles et sociales, des collectivités et des partenaires financiers, deux véhicules utilitaires pouvant transporter jusqu'à 9 personnes (8 personnes + le chauffeur).

 

Vous êtes intéressé(s)?

 

Il vous suffit de vous adresser au secrétariat de la Communauté de Communes qui vous indiquera les disponibilités du véhicule. Sachez que priorité est donnée aux associations et aux collectivités.

 

  • Pièces administratives à fournir
  •  
  • la copie du permis de conduire du chauffeur
  •  
  • la copie de la carte d'identité du chauffeur
  •  
  • la copie de la responsabilité civile du conducteur
  •  
  • une convention (à signer entre la communauté de communes et l'utilisateur) à télécharger ci-dessous
  •  
  • la fiche signalétique du conducteur à télécharger ci-dessous
  •  
  • une attestation du chauffeur disant qu'il a bien tous les points requis sur son permis pour conduire, à télécharger ci-dessous
  •  
  • la liste des mineurs transportés

 

Règlement d'utilisation :

 

  1. le véhicule est à retirer au siège de la communauté de communes, rue des Mûriers à Sennecey-le-Grand
  2.  le véhicule vous est remis propre et doit nous être rendu propre
  3.  les frais de carburant sont à la charge de l'utilisateur
  4.  un état des lieux est effectué au départ et au retour du véhicule avec un membre du personnel de la communauté de communes (état de la carrosserie, propreté intérieure et extérieure du véhicule, niveau de carburant, kilométrage).
  5.  Une association qui désire le véhicule pour une seule date dans le mois peut être directement enregistrée sur le planning. Une association qui souhaite réserver le véhicule pour plusieurs dates dans le mois ne peut s'en voir attribuée qu'une seule d'office. Les autres seront mises entre parenthèses sur le planning. L'association devra appeler la communauté de communes, 8 jours avant pour confirmation, ou non, de ces dates.
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